DECISION DU COMMISSAIRE
REVENDICATION IMPRECISE: article 36 (2)
L'objet de l'invention est un dispositif servant à poser et à enlever les
raccords d'extrémité utilisés sur des tuyaux souples. La revendication n'est
ni claire ni explicite, le demandeur n'ayant pas suivi les règles établies pour
la rédaction d'un tel texte. Aucune réalisation antérieure citée.
DECISION FINALE: confirmée
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La présente décision porte sur une demande de révision par le Commissaire des
brevets, de la décision finale de l'Examinateur rendue le 26 septembre 1974,
concernant la demande numéro 156,374 (classée 26-156), déposée le 14 novembre 1972
aux noms de Michael J. Bishop et Don A. Pockrandt et intitulée "Dispositif
servant à poser et à enlever les raccords à douille utilisés sur des tuyaux
souples".
L'Examinateur, dans sa décision finale, a rejeté l'unique revendication de la
demande parce qu'elle n'est qu'un ramassis d'éléments, parce qu'elle est
indéfinie, imprécise et qu'elle ne respecte pas les dispositions de l'article
36 de la Loi sur les brevets.
La présente demande a trait à un dispositif servant à poser et à enlever les
raccords d'extrémité pour tuyaux souples; ces raccords sont surtout utilisés sur
des tuyaux d'arrosage (jardin).
Dans sa décision finale, l'Examinateur déclarait (notamment):
A la ligne 9 et à la ligne 20, l'expression "sets of guides"
(ensembles de pièces de guidage) n'est pas introduite de façon
adéquate. Dans les deux cas, cette expression devrait être
remplacée par "- - said guides" (lesdites pièces de guidage), faisant
ainsi référence aux pièces de guidage décrites à la ligne 6.
A la ligne 10 est à la ligne 13, le mot "cross-head" (coulisseau)
devrait être défini comme suit: "- - slidably mounted on said guides
in passages formed in said cross-head to move towards and away from
said upper head by means of said force-producing means - - "
(" - - monté sur lesdites pièces de guidage, lesquelles sont
encastrées dans des rainures profilées dans ledit coulisseau, et
se déplaçant entre ladite traverse et ladite plate-forme au
moyen dudit dispositif d'entraînement - - "~; on obtiendrati ainsi
une description adéquate de l'ouvrage en faisant référence aux
éléments déjà décrits.
A la ligne 14, l'expression "the base plate" (la plaque-support)
devrait être remplacée par "the said foot plate" (ladite plate-forme)
et "the cross-head" (le coulisseau), remplacé par "the said cross-head"
(ledit coulisseau).
De même, à la ligne 16 et à la ligne 17, le mot "the" (le, la)
devrait être remplacé par "-said -" (ledit, ladite dans les cas
suivants: "said force-producing means" (ledit dispositif d'entraînement),
"said upper head" (ladite traverse supérieure), "said cross-head"
(ledit coulisseau). Un peu plus loin, à la ligne 17, le mot "suitable"
(approprié) devrais être remplacé par "suitably" (de façon appropriée).
A la ligne 19, l'expression "said upper-head" (ladite traverse supérieure
devrait être remplacée par " - said cross-head -"(ledit coulisseau)
puisque c'est le coulisseau (ligne 20) qui se déplace sur lesdites
pièces de guidage fixées à ladite palte-forme et à ladite traverse
supérieure.
Le membre de phrase qu'on retrouve de la ligne 21 à la ligne 24, "a
cross-head..... force-producing means" (un coulisseau... dispositif
d'entraînement), qui a été inséré dans le dernier amendement, devrait
être supprimé puisqu'on retrouve cette description, en partie, de la
ligne 10 à la ligne 13; de fait, le modificatif suggéré ci-haut
contribuerait à améliorer le tour de phrase.
Dans la dernière partie de la revendication, on retrouve une énumération
d'éléments qui peuvent être considérés comme faisant partie de l'appareil
d'une part, et d'autre part, d'éléments qui ne sont pas reliés directement
à l'appareil. Parmi les divers éléments utilisés pour fixer et couper les
tuyaux, le demandeur ne peut inclure et décrire dans la revendication que
ceux qui sont rattachés directement à l'a-pareil et qui, en somme, sont
considérés comme pièces intégrantes, temporaires ou non, de l'appareil.
Il ne doit cependant pas inclure les dispositifs utilisés par l'ouvrier
s'occupant de la fabrication de l'appareil, tels les coupe-tuyaux et les
rapporteurs. Le demandeur ne doit inclure et décrire dans la revendication
que les éléments qui sont directement reliés les uns aux autres et qui,
ensemble, serviront à obtenir un seul résultat. Même si ce procédé de
montage et de démontage des raccords de tuyaux nécessite l'utilisation de
tous ces éléments, il n'est pas permis d'inclure dans la revendication un
tel ramassis d'éléments, ce qui est contraire aux dispositions de l'article
36 de la Loi sur les brevets.
.
A la ligne 34, on a dû omettre un ou plusieurs mots, ce qui fait que le
membre de phrase "expanded by a ram relative to cross-head" (dilaté au
moyen d'un madrin relativement au coulisseau) est intelligible.
Dans ses réponses à la décision de l'Examinateur, datées du 27 décembre 1974 et
du 9 janvier 1975, le demandeur déclare (notamment):
Nous ne sommes pas du tout d'accord avec vous lorsque vous
déclarez que la revendication contient des phrases ou des
énoncés imprécis parce que dans une certaine mesure, la
plupart des phrases ou des énoncés sont imprécis. Quant
aux erreurs, vos objections sont justement des objections
aux modifications que nous avons apportées à la revendication
malgré le fait que nous croyions que ces modifications n'avaient
aucune raison d'être. Evidemment, nous ne sommes pas d'accord
avec vous lorsque vous déclarez que la revendication n'est pas
orientée vers un arrangement, un résultat déterminé comme le
stipule l'article 36 de la Loi sur les brevets.
...
Quant à votre première objection, lorsque vous déclarez qu'à la
ligne 9 et à la linge 20, l'expression "sets of guides" (ensemble
de pièces de guidage) n'est pas introduite de façon adéquate, je
répondrai d'abord que je ne connais aucun terme qui doive être
précédé d'un antécédent introductif, et ensuite, que cette expression
"sets of guide" (ensembles de pièces de guidage) est l'expression que
vous, au paragraphe 6 de votre lettre datée du 10 juin, avez suggéré
que nous utilisions pour remplacer certains termes choisis.
Quoiqu'il en soit, comme nous avons supposé que vous aviez changé
d'avis à propos de l'exactitude et de la convenance des termes
que nous avions choisis, nos avons tenu compte des modifications
suggérées au quatrième paragraphe de votre lettre (exception faite du
premier qui faisait allusion à la période allouée pour la réplique
du demandeur) et vos suggestions ont été suivies à la lettre.
En ce qui a trait à la ligne 14, je dois dire que nous avons apporté
les modifications au texte et que, effectivement, nous avons
remplacé "the said base plate" (ladite plaque-support) par "the
said foot plate" (ladite plate-forme) et "the cross-head" (le
coulisseau) par "the said cross-head" (ledit coulisseau) (bien qu'il
soit impossible d'imaginer à quel coulisseau on fait référence si ce
n'est audit coulisseau). De même, à la ligne 16 et à la ligne 17, le
mot "the" (le, la) a été remplacé par "said" (ledit, ladite) dans les
expressions suivantes: "said producing means" (ledit dispositif
d'entraînement), "said upper head" (ladite traverse supérieure), et
"said cross-head" (ledit coulisseau). Un peu plus loin, à la ligne
17 "suitable" (approprié) a été remplacé par "suitably" (de façon
appropriée).
Nous ne croyons pas que la revendication ainsi rédigée soit contraire
aux dispositions de l'article 36 de la Loi sur les brevets et pour
cette raison, nous appelons de votre décision.
La présente demande a trait à un appareil permettant de poser et d'enlever les
raccords à douille utilisés sur des tuyaux souples. Il s'agit d'abord d'un
dispositif servant à retenir ou à serrer un tuyau; des montants de forme
circulaire, situés aux quatre coins d'une plate-forme carrée et fixés à cette
dernière, supportent une traverse supérieure, laquelle doit être de même
dimension que la plate-forme; un élément intermédiaire, c'est-à-dire, un
coulisseau se déplaçant le long des montants, est situé entre la plate-forme
et l'élément supérieur; le coulisseau et la traverse supérieure sont pourvus
d'ouvertures permettant de recevoir diverses mâchoires de serrage; enfin, un
dispositif d'entraînement, tel un vérin hydraulique, situé sur la plate-forme,
permet de déplacer le coulisseau vers la traverse supérieure où se fait
l'assemblage du raccord sur l'extrémité du tuyau.
La Commission d'appel doit déterminer si la revendication, telle qu'elle a été
présentée le 27 décembre 1974, respecte les dispositions de l'article 36(2)
de la Loi sur les brevets. Ladite revendication se lit comme suit:
1 L'appareil consiste en un ensemble d'éléments fonctionnant
les uns après les autres et servant à poser, enlever et
replacer les raccords à douille utilisés sur des tuyaux
souples, couper les tuyaux, récupérer les raccords démontés
et enlever 1'enveloppe extérieure du tuyau. Cet appareil
est constitué des éléments suivants: lesdites pièces de
guidage ("said guides"), un dispositif d'entraînement ("a force
producing means"), une plate-forme fixe ("a fixed foot plate"),
une traverse supérieure ("an upper head"), un coulisseau ("a
cross-head") situé entre ladite plate-forme et ladite traverse
supérieure, monté sur des pièces de guidage ("sets of guides"),
lesquelles sont fixées à ladite plate-forme et à ladite traverse
("said head") et encastrées dans des rainures profilées dans ledit
coulisseau, et se déplaçant entre ladite traverse supérieure et
ladite plate-forme par l'intermédiaire dudit dispositif d'entraînement;
un élément dynamique, c'est-à-dire, un ressort hélicoîdal
amovible situé dans un axe parallèle à ladite traverse
supérieure, fixé, d'une part, à la plaque-support ("base
plate"), et d'autre part, audit coulisseau; et exerçant entre
ces deux éléments un effort opposé à celui exercé par ledit
dispositif d'entraînement; des paires de mâchoires interchangeables
insérées dans les ouvertures pratiquées dans la traverse supérieure
et dans le coulisseau, striées de façon appropriée ("suitably")
et permettant de serrer et de retenir les pièces cylindriques (tels
les tuyaux et les raccords) pendant l'opération, ledit coulisseau se
déplaçant sur des pièces de guidage fixées, d'une part, à ladite
plate-forme et d'autre part, à ladite traverse supérieure ("said head");
des dispositifs connus servant à serrer et à fixer les tuyaux et les
raccords ainsi que des coupe-tuyaux, des pinces à sertir radiales, un
mandrin dont l'axe longitudinal est d'alignement avec l'axe des pinces;
l'embase du mandrin doit être aboutée à la partie inférieure d'une tige,
à l'une des extrémités de laquelle est fixé un tenon fileté et une bague
d'arrêt ainsi qu'une pointe conique utilisée comme dispositif de centrage;
ledit mandrin est habituellement fixé au coulisseau alors qu'il n'est
pas encore dilaté; il est inséré dans le tuyau, puis dilaté par l'introduction
d'une pièce cylindrique reliée au coulisseau, ce qui provoque la dilatation
du tuyau; un rapporteur d'angle remplissant les mêmes fonctions que celles
énoncées jusqu'ici dans le présent mémoire, relativement au montage et au
démontage des raccords, lequel doit être réglé à un angle suivant l'axe du
tuyau ou avoir les extrémités disposées de façon spéciale, une fois l'angle
dièdre déterminé, ce, en orientant lesdites extrémités dans deux plans
différents se rejoignant en une ligne commune le long de l'axe du tuyau,
puis en assemblant les extrémités du tuyau et en fixant l'une des extrémités
dans un régulateur d'angle de façon que celle-ci forme un angle fixe avec l'autre
extrémité; un rapporteur d'angle servant à régler l'angle formé par les
extrémités, à fixer lesdites extrémités au tuyau et à fixer les raccords sur
le tuyau.
L'article 36(2) de la Loi sur les brevets se lit comme suit:
Le mémoire descriptif doit se terminer par une ou plusieurs
revendications exposant distinctement ou en termes explicites
les éléments ou ensemble d'éléments que le demandeur considère
comme étant nouveaux et dont il revendique la propriété ou le
privilège exclusif.
Il existe des règles concernant la rédaction d'une revendication, portant par
exemple sur un appareil, et il a été établi que le texte doit d'abord comporter
un "préambule" ou un exposé introductif servant à définir l'objet revendiqué;
suit ensuite une "énumération" des différents éléments ou pièces constituantes
de l'appareil en question et enfin, une description des éléments, de leur inter-
dépendance et de la façon dont ils sont reliés pour produire un appareil opérant,
tel que décrit dans le préambule ou exposé introductif.
Dans la présente revendication, les cinq premières lignes se terminant par le
mot "consisting" (constitué de) peuvent être considérées comme un bon préambule.
(En ce qui a trait à la numérotation des lignes, nous utilisons la même que celle
apparaissant dans le texte de la décision finale susmentionnée). Dans la dernière
partie de la revendication où sont énumérés les éléments et décrite leur inter-
dépendance, le demandeur utilise des termes qui ne sont ni clairs ni explicites, ce
qui est contraire aux dispositions de l'article 36 de la Loi sur les brevets.
A la ligne 6, par exemple, l'expression "of said guides" (lesdites pièces
de guidage) indique qu'on a déjà fait allusion à ces éléments, ce qui n'est
pas la cas. Suit l'expression "sets of guides" (ensembles de pièces de guidage)
qu'on retrouve à la ligne 8 et à la ligne 20, et qui ne sont pas les mêmes
"pièces de guidage" mentionnées à la ligne 6. La description de l'emplacement
du coulisseau (situé entra la plate-forme et la traverse supérieure) qu'on
retrouve de la ligne 9 à la ligne 17 n'est ni claire ni explicite. Le demandeur
utilise également certains termes de façon inconsistante; an voici un exemple:
l'expression "force producing means" (dispositif d'entraînement) (ligne 12)
devient "force producing device" (dispositif dynamique) (ligne 13) puis encore
une fois "force producing means " (dispositif d'entraînement) (ligne 16). Les
termes "the head" (traverse supérieure) (ligne 17) et "the said head" (ladite
traverse supérieure) (ligne 21) n'indiquant pas de quel "head" il est question
puisqu'on a déjà fait allusion à "an upper-head" (une traverse supérieure) et "a
cross-head" (un coulisseau). A la ligne 51, 55, 31 et 35, les énoncés suivants
décrivent des éléments qui n'ont aucun lien avec les éléments déjà introduits:
"known means for clamping hoses and couplings, and for cutting the hose, radially
movable crimping fingers" (dispositifs connus servant à fixer les tuyaux et les
raccords ainsi que des coupe-tuyaux; pinces à sertir radiales), "a protractor
device for performing the same operations as heretofore in this claim set forth"
(un rapporteur d'angle remplissant les mêmes fonctions que celles énoncées
jusqu'ici dans la présente réclamation). Le rapporteur d'angle est un élément
qui fonctionne indépendamment des autres éléments décrits auparavant; d'après ces
derniers exemples, on peut donc se rendre compte que la revendication présentée
par le demandeur est un ramassis d'éléments qui n'ont pas tous un lien commun
entre eux.
Pour qu'un ensemble soit considéré comme brevetable, il faut d'abord que les
éléments dont il est constitué soient interdépendants et reliés les uns aux
autres de façon à former un tout dans lequel chacun a son rôle à jouer; ceci est
la définition de ce que la Loi sur les brevets considère comme un ensemble. Un
ensemble ou appareil brevetable est, en fait, la combinaison de deux ou plusieurs
éléments, chacun de ceux-ci pouvant être des éléments connus, qui produira un
objet entièrement nouveau ou contribuera à améliorer un objet connu relativement à
sa commodité, son utilité et son prix. Pour que l'ensemble ou l'appareil soit
reconnu comme brevetable, les éléments qui constituent l'ensemble ou l'appareil
revendiqué doivent être reliés entre eux de façon à forcer un tout. (voir
Baldwin International Radio Co. of Canada Ltd. vs Western Electric Co. Inc. (1934)SCR 94)
Il est évident que la revendication ne décrit pas "de façon distincte et en
termes explicites" les choses, ensembles ou appareils qui font l'objet de
l'invention. Les éléments qui constituent l'ensemble ou l'appareil revendiqué
doivent être interdépendants et reliés les uns aux autres de façon à produire
un tout.
La Commission d'appel est maintenant convaincue que la présente revendication
n'est pas conforme aux dispositions de l'article 36(2) de la Loi sur les brevets.
L"Examinateur pourrait accepter une revendication rédigée de la façon suivante:
Un appareil servant à poser et à enlever les raccords à
douille utilisés sur des tuyaux souples et constitué des
éléments suivants: une plate-forem, une traverse supérieure,
un ensemble de pièces de guidage fixées, d'une part, à ladite
plate-forme, et d'autre part, à ladite traverse supérieure, un
coulisseau monté sur lesdites pièces de guidage, se déplaçant
entre ladite plate-forme et ladite traverse supérieure, un
dispositif d'entraînement relié au coulisseau provoquant la
montée dudit coulisseau vers la traverse supérieure, un ressort
de rappel relié, d'une part, audit coulisseau, et d'autre part,
à ladite plate-forme, provoquant la descente du coulisseau vers
ladite plate-forme, des mâchoires mobiles insérées dans des
ouvertures pratiquées dans ladite traverse supérieure et dans
ledit coulisseau, servant à fixer et à retenir les raccords et/ou
les tuyaux afin de permettre le montage des raccords sur les
tuyaux ou encore le démontage ou l'enlèvement de ceux-ci; lesdites
mâchoires sont pourvues de manchons de fixation servant à recevoir
les outils connexes utilisés pour la pose et l'enlèvement des raccords
de tuyaux souples.
La Commission d'appel recommande donc que la décision finale de l'Examinateur
soit rejetée.
Le président adjoint de la
Commission d'appel des brevets
J.F. Hughes
Je me rallie aux conclusions de la Commission d'appel des brevets et je rejette
la revendication 1 proposée par le demandeur; celui-ci dispose d'une période de
six mois su cours de laquelle il pourra présenter une revendication amendée
ou encore, interjeter appel de la présente décision aux termes de l'article
44 de la Loi sur les brevets.
Telle est ma décision.
Le commissaire des brevets
A.M. Laidlaw
Fait et signé à Hull, Québec
le 18 avril 1975
Mandataire du demandeur
Quain and Quain
Ottawa, Ontario