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Syntaxe: "", OU, ET, EXACT(), /p, /s, /n
Intitulé, Référence neutre, Numéro de demande, Numéro de décision
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et (AAAA ou AAAA-MM ou AAAA-MM-JJ)
(AAAA ou AAAA-MM ou AAAA-MM-JJ)
Numéro de brevet
Annotations
Sujets
Agrégation ou combinaison
Agrégation ou combinaison - Agrégation
Agrégation ou combinaison - Combinaison (exhaustive) ou sous-combinaison
Conflit
Conflit - Brevetabilité
Conflit - Brevetabilité - d'une revendication qui ne porte pas conflit
Conflit - Brevetabilité - de la revendication concurrente (article 45(4))
Conflit - Brevetabilité - évidence
Conflit - Conflit
Conflit - Conflit - Pratique
Demande de brevet
Demande de brevet - Article 40 : Modèle
Demande de brevet - Article 43 : Déclaration sous serment
Demande de brevet - Article 63
Demande de brevet - Date de dépôt
Demande de brevet - Double brevet
Demande de brevet - Modification
Demande de brevet - Modification - Divulgation supplémentaire
Demande de brevet - Modification - Nouvelle matière
Demande de brevet - Pratique concernant la décision finale
Demande de brevet - Règle 40 : Information disponible non fournie
Demande de brevet - Règle 44(3) : Réponse de bonne foi
Divers
Divers - Délai fixé pour rétablir une demande
Division
Division - Division
Division - Division - Pratique
Division - Division - Statut juridique
Divulgation
Divulgation - Caractère adéquat ou inadéquat de la description
Divulgation - Caractère adéquat ou inadéquat de la description - Défaut de répondre aux espoirs (fausse théorie)
Évidence
Évidence - Évidence
Nouveauté
Nouveauté - éléments annulant la nouveauté
Nouveauté - Notoriété publique
Nouveauté - Nouveauté
Nouveauté - Nouveauté - Antériorité
Objet des demandes (partie 1)
Objet des demandes (partie 1) - Aptitudes professionnelles (artistiques)
Objet des demandes (partie 1) - Dessins ou effets ornementaux
Objet des demandes (partie 1) - Imprimés
Objet des demandes (partie 1) - Jeux
Objet des demandes (partie 1) - Processus psychologique
Objet des demandes (partie 1) - Programmes d'ordinateur
Objet des demandes (partie 1) - Revendications concernant un procédé (méthode)
Objet des demandes (partie 1) - Signification de la technique
Objet des demandes (partie 1) - Simple plan
Objet des demandes (partie 2)
Objet des demandes (partie 2) - Bestiaux
Objet des demandes (partie 2) - Matières vivantes (animaux, plantes, graines, sperme)
Objet des demandes (partie 2) - Matières vivantes (animaux, plantes, graines, sperme) - Méthode de diagnostic ou tests pathologiques
Objet des demandes (partie 2) - Matières vivantes (animaux, plantes, graines, sperme) - Traitement
Objet des demandes (partie 2) - Médicament
Objet des demandes (partie 2) - Transformation microbiologique (vaccins)
Redélivrance
Redélivrance - Article 50(2)
Redélivrance - Article 50(3)
Redélivrance - Demande de redélivrance (voir sous-thèmes)
Redélivrance - Demande de redélivrance (voir sous-thèmes) - Division
Redélivrance - Demande de redélivrance (voir sous-thèmes) - Éléments ajoutés
Redélivrance - Demande de redélivrance (voir sous-thèmes) - Fonctions et pouvoirs du commissaire aux brevets
Redélivrance - Demande de redélivrance (voir sous-thèmes) - Modification de la pétition
Redélivrance - Erreur, inadvertance, accident, mépris
Redélivrance - Erreur, inadvertance, accident, mépris - Agent de brevets
Redélivrance - Erreur, inadvertance, accident, mépris - Intention de frauder ou de tromper
Redélivrance - Erreur, inadvertance, accident, mépris - Intention de revendiquer
Redélivrance - Erreur, inadvertance, accident, mépris - Objet annulé réaffirmé
Redélivrance - Mème invention
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes)
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Défectueux
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Description insuffisante
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Inopérant
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Mémoire descriptif insuffisant
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Revendications de portée plus limitée
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Revendications plus larges
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Revendique moins qu'il n'a droit
Redélivrance - Raisons ou motifs (voir sous-thèmes) - Revendique plus qu'il n'a droit
Redélivrance - Règle 81
Redélivrance - Restrictions différentes
Redélivrance - Revendications du brevet original
Revendications
Revendications - Caractère ambigu ou indéfini (incomplet)
Revendications - Portée excessive
Revendications - Portée excessive - Caractère fonctionnel (en termes de moyens)
Revendications - Portée excessive - Non appuyée par la divulgation
Revendications - Règle 43 : Originalité
Utilité
Utilité - Utilité
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